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Tout au long de ce site, nous avons tenté de vous présenter quelques notions essentielles que tout bon maître doit avoir dès lors qu'il possède un chien. L'objectif n'est pas de tenter d'en mettre plein la vue à l'entourage, mais de faire en sorte de vivre en bonne intelligence avec son chien, donc DE MIEUX LE RESPECTER. C'est un devoir moral et personnel que nous devons tenter de nous appliquer à respecter du mieux que nous le pouvons, gage de notre sincérité d'amitié signée lors du contrat d'achat ou d'adoption. Ceci bien évidemment en toute prise de conscience de notre part : rien, ni personne ne nous a forcé à prendre un chien. Nous étions libres dans notre décision de DEVENIR RESPONSABLE D'UN ETRE VIVANT. Nous avons signé un contrat commercial soit avec un éleveur, soit avec une société protectrice d'animaux. Toutefois au-delà de ces lignes, nous avons aussi signé un contrat transparent : celui de tout faire pour que cette amitié que nous souhaitons créer avec l'animal choisi, puisse survivre au fil des jours, des mois et des années durant. Ce n'est pas l'animal qui est venu nous chercher, c'est nous et nous seuls !
Si nous ne respectons pas ces règles évidentes, instinctives qui sont naturelles pour l'amitié, la loi nous y oblige. Le Code Civil et le Code Agricole, les petits livres rouges de la Justice Française, nous rappellent que nous n'avons pas uniquement des DROITS sur l'animal mais aussi des DEVOIRS. Rien ne servira de tenter de vous défendre en cas de litige, avec l'argument banal "je ne savais pas", devant Monsieur Le Juge cette phrase sera innocente et non recevable puisque la base fondamentale de toute argumentation de la partie adverse est : "Nul n'est censé ignorer la loi".
Vous trouverez donc dans cette partie non pas toute la jurisprudence qui se rapporte au chien mais l'essentiel que nous devons connaître. Des notions qui permettent à la fois de respecter son voisin, de défendre aussi notre ami à quatre pattes. En quelques mots QUELS SONT NOS DROITS ET NOS DEVOIRS VIS A VIS DE LA JUSTICE FRANCAISE ? |