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Voici les bases du droit français que tout propriétaire de chien se doit de connaître pour prétendre à être un BON MAITRE !

 

Deux règles élémentaires dans le Droit Français :

 

N° 1 : "Nul n'est censé ignoré la Loi" . En d'autres termes si vous avez ignoré par méconnaissance l'existence d'une loi, d'un décret, vous êtes passible d'une amende. Votre bonne foi sera à prouver, mais à l'heure où les malhonnêtes, les roublards sont nombreux, le Juge a une tendance à mettre tout le monde dans le même sac : celui de la mauvaise foi !.

N° 2 : c'est celui qui dépose plainte, qui doit amener la preuve. Dans tous les cas de figure, quelque soit le motif de sa plainte, il devra prouver que vous êtes hors la loi. Il dépose plainte parce que votre chien aboie toute la journée, il pourra certes se rendre à la gendarmerie, déposer plainte, mais il devra, devant le tribunal, si ce dernier prend en considération sa plainte (après déplacement des gendarmes à votre domicile), prouver que votre chien aboie toute la journée. Pour ce faire, il pourra faire appel à un huissier de justice pour faire constater la véracité du motif de sa plainte, ou faire appel à des témoins. QUANT A VOUS, vous devrez apporter la preuve contraire.

Bien évidemment il existe d'autres subtilités, mais le but ici n'est pas de vous exposer un cours magistral. L'important à nos yeux est de vous offrir un cadre que vous pourrez à loisir élargir, modifier avec d'autant plus d'aisance que notre droit date de Napoléon et qu'au fil du temps, une loi se voit annuler par une autre, laquelle sera assouplie ou renforcée par des décrets, voire carrément réduite à néant parce qu'il existera un cas de jurisprudence, ce dernier faisant force de loi.

Si il semble ressortir de la souplesse dans le Droit Français, il n'en reste pas moins vrai qu'il existe des lois que nous ne pouvons pas contourner et qu'il est préférable de connaître pour ne pas être pris en flagrant délit.

Nous espérons que les pages qui vont suivre pourrons vous apporter un "plus" dans le titre de Maître en vous faisant prendre conscience que ce mot a réellement un sens plus noble dès lors qu'il quitte le domaine de l'Ethologie Moderne pour s'élargir à d'autres notions. Le titre de Maître ne s'obtient pas au travers de la liste des interdits imposée à nos chiens, mais bien par le biais de notre connaissance sur l'animal et des matières qui s'y rattachent.

Le Droit Français ne doit pas être pris comme un carcan pour le Maître. Il est certes loin d'être parfait pour l'animal, mais il reste un excellent garde fou pour celui qui veut vivre en bonne intelligence avec son animal et le monde qui l'entoure.

 
 

 

 

 

 

 


© P.Alquié et M.H Berger et d'autres de notre Groupe
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